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Données personnelles
protection des données personnelles des usagers . Gestion du site Voir Gestion des cookies Voir Informations sur les dispositifs départementaux Voir Engagement pour la Protection des données personnelles [...] courrier à Département de la Vienne, Place Aristide Briand, CS 80319, 86008 Poitiers Cedex ou via le formulaire de contact . Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, introduire une réclamation auprès
13/08/2024
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"La Vienne en Jeux"
savoir plus Télécharger Associations - Formulaire de demande de subventions PDF 242,9 Ko Règlement général AAP "Vienne en Jeux" PDF 124,1 Ko Collectivités - Formulaire de demande de subventions DOC 419,0 [...] 0 Ko Annexe - Règlement général AAP "Vienne en Jeux" PDF 51,7 Ko Associations - Informations sur le formulaire de demande de subventions PDF 317,3 Ko Publication Règlement ACTIV' 2022-2026 Dispositif d [...] la Commission Permanente ou au Conseil Départemental pour délibération. Le maître d’ouvrage sera informé par lettre du Président du Conseil Départemental de la décision arrêtée dans les jours qui suivent
13/08/2024
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Engagement pour la Protection des données personnelles des usagers
Publique Territoriale. Une information transparente et accessible sur l’utilisation de vos données et les droits qui en découlent. Cette information est accessible sur les formulaires de collecte, les dossiers [...] conservation respectueuse des données vous concernant . Une information claire sur la durée de conservation des données vous est délivrée. Cette information concerne la durée d’utilisation de vos données pour [...] ou dans les lieux d’accueil du Département. Une information concise peut également vous être délivrée. Dans ce cas, les modalités d’accès à une information complète sont indiquées. La transmission de vos
13/08/2024
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Consentements pour formulaires
la protection des données personnelles du Département depuis le formulaire " Contacter le DPO " sur le site lavienne86.fr. Les informations vous concernant sont collectées par le Département de la Vienne [...] sociaux départementaux. Votre point de vue nous interesse ! Ce questionnaire ne collecte pas d’informations permettant de vous identifier. Il est mis en œuvre dans le respect de votre anonymat. Néanmoins [...] Néanmoins dans le cadre de votre commentaire, vous pourriez communiquer délibérément des informations personnelles relatives à votre situation qui permettraient de vous identifier. Dans ce cas, vous avez un
13/08/2024
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Le sport de haut niveau
cette demande en ligne Télécharger Formulaire Demande d'aide équipe nationale PDF 242,9 Ko Vie associative : Règlement Départemental Sportif PDF 202,2 Ko Informations sur le dossier de demande d'aide équipe [...] apportée aux athlètes qui affichent des résultats sportifs nationaux ou internationaux. Télécharger le formulaire de demande d'aide au sportif de haut niveau Les Grands Clubs En 2023/2024, la Vienne compte 6 clubs
13/08/2024
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Mentions légales
satellites, édités par le Département de la Vienne, mettent à la disposition des internautes les informations suivantes. En date du 2 mai 2024, les sites satellites du Département de la Vienne sont : Sports [...] site. Le Département de la Vienne attache une importance toute particulière à la vérification des informations qu'il délivre via le site www.lavienne86.fr et ses sites satellites. Cependant, la Collectivité [...] es directes ou indirectes résultant de la consultation, l'utilisation ou l'interprétation des informations fournies. Les liens présents sur le site www.lavienne86.fr et les sites satellites peuvent orienter
13/08/2024
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Enseignements artistiques
instruments donne lieu chaque année à une soirée musicale, la soirée "Notes en Scènes". TÉLÉCHARGER Formulaire de demande d'aide à l'achat d'instrments - subventions 2024 PDF 748,3 Ko Les écoles d'art vivant [...] indiquant votre adresse dans le moteur de recherche. Bonne navigation ! Accéder à cette carte Information Une école de DJ dans la Vienne ... Mix, vjing, kesako ? Aux portes du Futuroscope, l’UCPA a installé [...] nts de nuit et par ceux des structures de loisirs ou culturelles. Consulter le site de l'UCPA Information Une école nationale de cirque dans la Vienne... Les arts du cirque pour tous ? Des jeunes amateurs
13/08/2024
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Le soutien aux structures sportives
Vienne. Télécharger Vie associative : formulaire de demande de subvention PDF 242,9 Ko Règlement Départemental sportif PDF 202,2 Ko Vie associative : informations sur le dossier de demande de subvention
13/08/2024
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Relations Internationales
Burkina Faso). Je télécharge le formulaire LE SAVIEZ-VOUS ? Le Département propose régulièrement des missions de services civiques chez ses partenaires internationaux ! Information Aide à la mobilité internationale [...] peuvent être accordées aux collèges qui mettent en place des projets de mobilité à l'international. Information Aide à la mobilité internationale des étudiants Le Département de la Vienne peut attribuer des
13/08/2024
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Accessibilité et qualité web
r n’en soit informé. Actualités Dans le filtrage des actualités, le bouton « Effacer » provoque un changement de contexte car la page est rechargée sans que l’utilisateur n’en soit informé. Agenda Dans [...] collectivités territoriales et les établissements publics qui en dépendent. Il stipule que les informations diffusées par ces services doivent être accessibles à tous. Sommaire Déclaration d'accessibilité [...] avec la touche Echap. La gestion des aides de saisie et des erreurs de saisie sur les champs de formulaire ne sont pas pertinents ou fonctionnels. Les fichiers bureautiques ne sont pas accessibles et n'ont
13/08/2024
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Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
de voirie, équipements destinés à une meilleure exploitation des réseaux Équipements assurant l’information des usagers, l’évaluation du trafic et le contrôle des titres de transport Pour la circulation [...] tout au long de l’année et seront instruits par la Direction des Routes. 5) Contenu des dossiers Formulaire de demande de financement (si dossier papier) Délibération du conseil municipal ou du conseil [...] la Vienne. Télécharger Règlement de la répartition du produit des amendes de police PDF 797,7 Ko Formulaire de demande DOC 421,0 Ko Délibération de la Commission Permanente du 28/03/2024 PDF 431,8 Ko Demande
13/08/2024
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Schéma de l'Habitat 2023-2028
l'ensemble des segments du marché du logement. Les aides financières sont destinées à répondre aux préoccupations de patrimoine dégradé, de précarité énergétique, de maintien à domicile et de développement d'un [...] , orientations et fiches actions. Télécharger PDF - 8,8 MB Feuilleter Toutes les publications Information Pour aller + loin ADIL ANAH AROSH Poitou-Charentes Habitat de la Vienne SOLIHA Vienne Contact Pas
13/08/2024
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Le transport scolaire des élèves en situation de handicap
Extraits du règlement PDF 264,1 Ko TESH - Règlement PDF 1,4 Mo TESH - Informations sur les données personnelles PDF 136,2 Ko Information Pour aller + loin L'organisation des transports scolaires des collégiens [...] ment Global de la MDPH précisant le « Transport scolaire » ET La décharge parentale (page 3 du formulaire) UNIQUEMENT pour le transport collectif spécifique Télécharger Demande de prise en charge - 2024/2025
13/08/2024
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Service social de proximité
en risque de l’être? Vous devez alerter en prenant contact avec la Cellule de Recueil d’Informations Préoccupantes (CRIP) . Faciliter l’insertion sociale et professionnelle Vous souhaitez reprendre une [...] concerner chaque habitant de la Vienne à tout moment de sa vie. Elles sont là pour accompagner, informer, accompagner et aider les usagers lors de difficultés ponctuelles ou durables. Je consulte l'annuaire [...] à cette carte Des réponses à vos besoins Ecouter, renseigner, orienter Vous pouvez être écouté, informé et conseillé pour toutes questions sur vos droits et/ou sur la réalisation de démarches : administratives
13/08/2024
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Service social de proximité
en risque de l’être? Vous devez alerter en prenant contact avec la Cellule de Recueil d’Informations Préoccupantes (CRIP) . Faciliter l’insertion sociale et professionnelle Vous souhaitez reprendre une [...] concerner chaque habitant de la Vienne à tout moment de sa vie. Elles sont là pour accompagner, informer, accompagner et aider les usagers lors de difficultés ponctuelles ou durables. Je consulte l'annuaire [...] à cette carte Des réponses à vos besoins Ecouter, renseigner, orienter Vous pouvez être écouté, informé et conseillé pour toutes questions sur vos droits et/ou sur la réalisation de démarches : administratives
13/08/2024
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Service social de proximité
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13/08/2024
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Service social de proximité
en risque de l’être? Vous devez alerter en prenant contact avec la Cellule de Recueil d’Informations Préoccupantes (CRIP) . Faciliter l’insertion sociale et professionnelle Vous souhaitez reprendre une [...] concerner chaque habitant de la Vienne à tout moment de sa vie. Elles sont là pour accompagner, informer, accompagner et aider les usagers lors de difficultés ponctuelles ou durables. Je consulte l'annuaire [...] à cette carte Des réponses à vos besoins Ecouter, renseigner, orienter Vous pouvez être écouté, informé et conseillé pour toutes questions sur vos droits et/ou sur la réalisation de démarches : administratives
13/08/2024
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Vivre en établissement
indiquant votre adresse dans le moteur de recherche. Bonne navigation ! Accéder à cette carte Information Trouver une maison de retraite avec ViaTrajectoire ViaTrajectoire vous aide à trouver une maison [...] des établissements publics et privés une aide personnalisée à la recherche des établissements un formulaire unique et national de demande d’admission une transmission confidentielle et sécurisée des données
13/08/2024
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ACTIV', le principe
l’évaluation de l’impact de la démarche d’insertion ; la rédaction de rapports de réalisation B/ Informer et accompagner les entreprises titulaires du ou des marchés dans la mise en œuvre de la clause [...] 05 49 55 67 51 Tél : 06 07 66 45 91 Courriel : clauses-sociales86@departement86.fr Télécharger Formulaire de demande de subvention ACTIV DOC 419,0 Ko Fiche d'étude de faisabilité d'insertion de clauses
13/08/2024
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Schéma pluriannuel de mise en accessibilité
naviguer. L’accessibilité numérique est indispensable aux personnes en situation de handicap pour : s’informer communiquer accomplir des démarches administratives mener une activité professionnelle… Essentielle [...] politique et social fondamental afin de garantir à tous, sans discrimination, le même accès à l’information et aux services en ligne. L’accessibilité numérique est un domaine transverse qui concerne toutes [...] producteurs de contenus. POLITIQUE D'ACCESSIBILITÉ L’accessibilité numérique est au cœur des préoccupations liées au développement ou à la mise à disposition de sites web ou d’applications tant auprès
13/08/2024