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Foire Aux Questions
est complète : après instruction par la Direction concernée, elle sera présentée à l a Commission thématique ad hoc puis à la Commission Permanente qui suit dans le calendrier. Vous recevrez alors un courrier [...] vous connectant à votre compte, à la rubrique "Demande en cours". FAQ - Mes obligations Je dois communiquer avec le logo du Département. Où le trouver ? Certaines subventions sont soumises à l’utilisation [...] complémentaires suivantes : une copie de la déclaration d’enregistrement à la Préfecture (numéro Waldec) une copie de l’immatriculation à l’INSEE (numéro SIRET) un relevé d’identité bancaire ou postal Je n’ai
13/08/2024
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Espace ingénierie départementale
réalisation d'un projet contribuant à la revitalisation d'un centre bourg PDF 28,5 Ko Bénéficier d'un appui à la conduite d'un projet habitat PDF 28,6 Ko Bénéficier d'un appui à la conduite d'un projet d'équipements [...] ainsi à l'élu d'accéder à une information fiable et simplifiée dans l'élaboration, la construction et le suivi de son projet territorial. Accompagnement à la gestion administrative & financière A télécharger [...] Aides à la Maîtrise de l'Energie et de l'Eau (AM2E) PDF 27,7 Ko Aide financière pour l'accès et le maintien de l'énergie et de l'eau PDF 23,9 Ko A lire également ACTIV' Volet 4 : Les appels à projets Le
13/08/2024
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Dispositif ACTIV'
Communes… Voir ACTIV' Volet 4 : les appels à projets Le Département entend aider les collectivités et soutenir les meilleures initiatives d'investissements publics répondant à des politiques ciblées. Voir [...] ACTIV', le principe ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. Voir ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire ACTIV' volet 2 repose sur la concertation avec les Communautés [...] et leurs… Voir ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' volet 3 propose une aide sous la forme d'une dotation annuelle pour la réalisation des projets d’intérêt local et de proximité par
13/08/2024
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ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire
rubrique ACTIV', le principe ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' Volet 4 : les appels à projets S'y rendre Politiques départementales ACTIV ' [...] des projets d'investissement intercommunaux ou communaux à vocation supra communale et d'intérêt départemental. Sommaire Principe d' ACTIV ' volet 2 La concertation permet l’anticipation des projets pour [...] Insertion de clauses sociales dans les marchés de travaux Le Département a mis en place un accompagnement pour les porteurs de projet sur ce sujet. En savoir plus Publication Règlement ACTIV' 2022-2026 Dispositif
13/08/2024
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ACTIV' Volet 4 : les appels à projets
global de 4 M€. A ce jour, 31 projets sont aidés : 9 projets en phase étude préalables et 22 projets en phase opérationnelle. Consulter l'appel à projets Règlement Département d'ACTIV' : p.28 à 32 Contact Pas [...] tenu des enjeux qu’elles représentent. Les appels à projets Cinq domaines sont identifiés comme priorités départementales et font l'objet d'appels à projets : Habitat : restructuration des centres bourgs [...] rubrique ACTIV', le principe ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' Volet 4 : les appels à projets S'y rendre Politiques Départementales Le Département
13/08/2024
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ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale
rubrique ACTIV', le principe ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' Volet 4 : les appels à projets S'y rendre Politiques départementales ACTIV ' [...] réalisation des projets d’intérêt local et de proximité par les Communes de la Vienne. Sommaire Principe d' ACTIV ' Volet 3 La dotation de Solidarité Communale annuelle permet le soutien de projets d’investissement [...] Insertion de clauses sociales dans les marchés de travaux Le Département a mis en place un accompagnement pour les porteurs de projet sur ce sujet. En savoir plus Publication Règlement ACTIV' 2022-2026 Dispositif
13/08/2024
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ACTIV', le principe
elles à l’avance, pour la réalisation de leurs projets d’investissement. > Consulter ACTIV' Volet 3 (p.15 à p.16) Volet 4 : Appels à projets Les appels à projets permettent de sélectionner les projets des [...] les projets départementaux, les projets de territoire, les projets d'initiative locale, les appels à projets et les projets des partenaires autres. Volet 2 : Projets de territoire Le volet 2 "Projet de [...] rubrique ACTIV', le principe ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' Volet 4 : les appels à projets S'y rendre Politiques départementales ACTIV '
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