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Dispositif ACTIV'
dans la Vienne. Sommaire ACTIV', le principe ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. Voir ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire ACTIV' volet 2 repose sur la [...] leurs Communes, ainsi que les Communautés d'Agglomération et leurs… Voir ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' volet 3 propose une aide sous la forme d'une dotation annuelle pour la [...] Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Espace e-subventions Dispositif ACTIV' Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police Aide "Territoires
18/09/2024
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ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale
rubrique ACTIV', le principe ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' Volet 4 : les appels à projets S'y rendre Politiques départementales ACTIV ' volet [...] déposer une demande de subvention au titre d' ACTIV ' Volet 3 ? Toutes les modalités du subventionnement et du financement sont explicitées dans le règlement ACTIV' . Insertion de clauses sociales dans les [...] sujet. En savoir plus Publication Règlement ACTIV' 2022-2026 Dispositif d’Accompagnement des Communes et des Territoires pour l’Investissement dans la Vienne (ACTIV’). Télécharger PDF - 9,3 MB Feuilleter Toutes
18/09/2024
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ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire
rubrique ACTIV', le principe ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' Volet 4 : les appels à projets S'y rendre Politiques départementales ACTIV ' volet [...] déposer une demande de subvention au titre d' ACTIV volet 2 ? Toutes les modalités du subventionnement et du financement sont explicitées dans le règlement ACTIV' . Insertion de clauses sociales dans les marchés [...] sujet. En savoir plus Publication Règlement ACTIV' 2022-2026 Dispositif d’Accompagnement des Communes et des Territoires pour l’Investissement dans la Vienne (ACTIV’). Télécharger PDF - 9,3 MB Feuilleter Toutes
18/09/2024
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ACTIV', le principe
rubrique ACTIV', le principe ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' Volet 4 : les appels à projets S'y rendre Politiques départementales ACTIV ', un [...] Consulter ACTIV' Volet 4 (p.17 à p.46) Volet 5 : Les projets des autres partenaires Soutien aux projets dans les domaines de l’environnement, de l’agriculture et du logement. > Consulter ACTIV' Volet 5 [...] Formulaire de demande de subvention ACTIV DOC 419,0 Ko Fiche d'étude de faisabilité d'insertion de clauses sociales dans un marché de travaux PDF 309,7 Ko Publication Règlement ACTIV' 2022-2026 Dispositif d’Ac
18/09/2024
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ACTIV' Volet 4 : les appels à projets
rubrique Sélectionner dans la même rubrique ACTIV', le principe ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' Volet 4 : les appels à projets S'y rendre [...] projets au titre d' ACTIV ' Volet 4 ? Vous devez déposer votre demande en ligne via le portail e-subventions . Toutes les modalités de financement sont explicitées dans le règlement ACTIV' . Insertion de clauses [...] Formulaire de demande de subvention ACTIV' DOC 419,0 Ko Fiche d'étude de faisabilité d'insertion de clauses sociales dans un marché public PDF 309,7 Ko Publication Règlement ACTIV' 2022-2026 Dispositif d’Acco
18/09/2024
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Aide "Territoires Numériques Educatifs" (TNE)
des fonds France 2030. Cette aide, intégrée à ACTIV’4 est cumulable avec les autres aides d’ACTIV’. Son règlement est consultable dans le règlement d’ACTIV’ ( consulter le règlement ) Etapes et conditions [...] Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Espace e-subventions Dispositif ACTIV' Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police Aide "Territoires [...] pratique "Territoires Numériques Educatifs PDF 4,1 Mo Logotypes Banque des Territoires DOCX 265,8 Ko ACTIV'4 : Règlement financier TNE PDF 1,3 Mo A lire également Dispositif TNE D'une durée de 3 ans, ce nouveau
18/09/2024
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Espace e-subventions
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Espace e-subventions Dispositif ACTIV' Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police Aide "Territoires
18/09/2024
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Les aides
pouvez réaliser votre demande de subvention en ligne. Pour les particuliers et les… Voir Dispositif ACTIV' Accompagnement des Communes et des Territoires pour l'Investissement dans la Vienne. Voir Financement
18/09/2024
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Aide "Dotations numériques des collèges privés sous contrat d'association"
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18/09/2024
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Espace ingénierie départementale
l'eau PDF 23,9 Ko A lire également ACTIV' Volet 4 : Les appels à projets Le dispositif ACTIV ' consacre son 4e volet aux appels à projets dédiés aux Communes et EPCI . ACTIV ' Volet 4 permet de soutenir les [...] Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Espace e-subventions Dispositif ACTIV' Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police Aide "Territoires
18/09/2024
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Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Espace e-subventions Dispositif ACTIV' Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police Aide "Territoires [...] allouées au titre de la répartition du produit des amendes de police sont cumulables avec le dispositif ACTIV’ du Département et des aides de l’État (DETR par exemple). 8) Versement du financement Les sommes
18/09/2024
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Mode d'emploi
Collectivités Territoriales Télécharger Associations - Formulaire de demande de subventions PDF 242,9 Ko ACTIV' - Formulaire de demande de subventions DOC 419,0 Ko Associations - Informations sur le formulaire
18/09/2024