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Mode d'emploi
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Se connecter Mode d'emploi Foire Aux Questions S'y rendre Espace e-subventions Afin de vous accompagner dans la saisie de votre demande en ligne [...] ligne, vous pouvez consulter les rubriques ci-dessous : Pourquoi privilégier la saisie en ligne ? Ce service numérique bénéficie d'un environnement sécurisé et confidentiel. Il participe également à la tr [...] explicitement vos fichiers numériques. si vous n'avez pas vos codes d'accès, veuillez vous reporter à la rubrique "Comment se connecter ?" ci-dessus. Information Du bon usage des subventions Les subventions publiques
13/08/2024
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Foire Aux Questions
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Se connecter Mode d'emploi Foire Aux Questions S'y rendre Espace e-subventions Sommaire FAQ - Accéder au service en ligne Je n’ai pas de compte [...] demande ? Pour un meilleur service, les demandes de subventions se font maintenant en ligne. Le dossier papier reste téléchargeable mais de façon temporaire dans les rubriques thématiques (culture, sport [...] une demande de subvention puis la compléter ultérieurement en vous connectant à votre compte, à la rubrique "Demande en cours". FAQ - Mes obligations Je dois communiquer avec le logo du Département. Où le
13/08/2024
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Espace ingénierie départementale
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Espace e-subventions Dispositif ACTIV' Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police Aide "Territoires [...] réalisation de leurs projets. Ce document contient un ensemble de fiches pratiques rédigées par les services départementaux et les partenaires et organismes locaux , agissant auprès des communes et des in [...] thématique . Ces documents sont téléchargeables (format pdf). Des fiches pratiques par thématique Les services du Département de la Vienne ont élaboré une fiche pratique par thématique. Actualisée périodiquement
13/08/2024
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Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Espace e-subventions Dispositif ACTIV' Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police Aide "Territoires [...] (DETR par exemple). 8) Versement du financement Les sommes allouées sont versées directement par les services de l’État après réception de la délibération de la Commission Permanente du Conseil Départemental
13/08/2024
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Dispositif ACTIV'
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Espace e-subventions Dispositif ACTIV' Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police Aide "Territoires [...] ment dans la Vienne. Sommaire ACTIV', le principe ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. Voir ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire ACTIV' volet 2 repose
13/08/2024
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ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique ACTIV', le principe ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' Volet 4 : les appels à projets [...] Schéma d’équipements culturels Ruralité Schéma d’amélioration de l’accessibilité des services au public Maisons de services au public Sport, Jeunesse et Éducation Schéma des équipements sportifs Plan collèges
13/08/2024
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Aide "Territoires Numériques Educatifs" (TNE)
certifiant que l’environnement d’accès aux services numériques est en service) : faire la demande en ligne sur démarches simplifiées * Par environnement d’accès aux services numériques , on entend système d’i [...] Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Espace e-subventions Dispositif ACTIV' Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police Aide "Territoires [...] SIVOS certifiant que le matériel est en service) : faire la demande en ligne sur démarches simplifiées Pour mettre à disposition un environnement d’accès aux services numériques* dans une école Phase 1 :
13/08/2024