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Budget 2024
s’élève à plus de 543 millions d’euros en 2024. Malgré un contexte économique tendu, nous continuons d’investir, en demeurant fidèles à ce que nous sommes : un territoire plein d’innovations, de projets et [...] personnes soutenues par le Département dont 6 798 bénéficiaires à domicile et 4 623 en établissements 11 325 personnes bénéficient d’un droit ouvert à l’APA (Allocation Personnalisée d’Autonomie) au 31 décembre [...] soutenir les parents, protéger les enfants de la naissance à l’adolescence 984 enfants placés en 2023 465 mineurs non accompagnés accueillis 992 mesures à domicile Santé : 700 000€ pour encourager l’installation
13/08/2024
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L’accès aux documents administratifs
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les appels à projets Les délibérations Les arrêtés Les procès-verbaux Les marchés publics Le paiement en ligne PayFIP L’accès aux documents adm [...] d'accès aux documents administratifs. Ce traitement de données personnelles est nécessaire à une obligation à laquelle est soumis le Département de la Vienne, responsable de traitement. En savoir plus [...] d’accès ne s’applique qu’aux documents achevés. Il ne s’exerce pas sur les documents préparatoires à une décision administrative ni sur les documents qui ont fait l’objet d’une diffusion publique. Selon
13/08/2024
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Procédure lanceur d'alerte
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les appels à projets Les délibérations Les arrêtés Les procès-verbaux Les marchés publics Le paiement en ligne PayFIP L’accès aux documents adm [...] Comité Social Territorial, a approuvé la procédure consultable ci-dessous . La procédure : Pour faire un signalement, vous pouvez contacter le Comité référent alerte par : courriel à : comite.referent.aler [...] savoir sur le recueil et le traitement des signalements émis par des lanceurs d'alerte. Conformément à la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016, modifiée récemment, et au décret n° 2022-1284 du 3 octobre 2022
13/08/2024
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La restructuration des centres-bourgs et centres anciens
ACTIV ' - Appels à projets L'appel à projets vise à accompagner les projets de redynamisation s’inscrivant dans une démarche volontariste de reconquête des centres-bourgs. Modalités de mise en oeuvre Le [...] confrontées à un phénomène de déprise commerciale et résidentielle préoccupant au regard des enjeux de développement équilibré du territoire départemental. Pour s’inscrire à cet appel à projets, les communes [...] études préalables puis la phase opérationnelle afin de stimuler les projets potentiels. Les projets soutenus dans le cadre de cet appel à projet doivent articuler des aspects multiples : diversification de l’habitat
13/08/2024
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Schéma de l'Habitat 2023-2028
ent consacrés aux aides à la pierre (financement de réhabilitations et de constructions de logements.) 2,4 millions d’euros pour la période 2023-2025 pour les appels à projets "Restructuration de Cent [...] action 9 : Appel à projets Orientation 2 - Offre nouvelle Fiche action 10 : Production sociale neuve Fiche action 11 : Habitat innovant Fiche action 12 : Acquisition - amélioration et bail à réhabilitation [...] marché du logement. Les aides financières sont destinées à répondre aux préoccupations de patrimoine dégradé, de précarité énergétique, de maintien à domicile et de développement d'un habitat durable et innovant
13/08/2024
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Les arrêtés
n°2020-A-DGAAT-DR-018 - Retour au 90 km/h PDF 244,8 Ko Arrêté n°2020-A-DGAAT-DR-022 - Retour au 90 km/h PDF 257,6 Ko Arrêté n°2020-A-DGAAT-DR-019 - Retour au 90 km/h PDF 262,9 Ko Arrêté n°2020-A-DGAAT-DR-023 [...] Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les appels à projets Les délibérations Les arrêtés Les procès-verbaux Les marchés publics Le paiement en ligne PayFIP L’accès aux documents adm [...] au 90 km/h PDF 260,5 Ko Arrêté n°2020-A-DGAAT-DR-020 - Retour au 90 km/h PDF 256,4 Ko Arrêté n°2020-A-DGAAT-DR-024 - Retour au 90 km/h PDF 272,2 Ko Arrêté n°2020-A-DGAAT-DR-021 - Retour au 90 km/h PDF 248
28/08/2024
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Les appels à projets
Date de lancement de l’appel à projets : 17 juin 2024 Date limite de dépôt des dossiers : 19 août 2024 Appel à projet Consulter l’appel à projet : https://fse.gouv.fr/les-appels-a-projets/nouvelle-aquitai [...] d’accéder à une pratique sportive en club. Date limite de dépôt des candidatures : 31 mars Consulter l'appel à projets Sport : Tous au sport ! Appel à projets : « Tous au sport ! » Porteurs de projet : Les [...] mars 2024 Appel à projet Consulter l’appel à projet : https://fse.gouv.fr/les-appels-a-projets/nouvelle-aquitainesoutien-linsertion-par-lactivite-economique Les demandes de subventions sont à déposer via
13/08/2024
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Les procès-verbaux
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les appels à projets Les délibérations Les arrêtés Les procès-verbaux Les marchés publics Le paiement en ligne PayFIP L’accès aux documents adm [...] procès-verbaux du Conseil Départemental. Ce traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le Département de la Vienne, responsable de traitement, est soumis. En savoir plus . Contact
13/08/2024
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Les délibérations
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les appels à projets Les délibérations Les arrêtés Les procès-verbaux Les marchés publics Le paiement en ligne PayFIP L’accès aux documents adm [...] délibérations du Conseil Départemental et de sa Commission Permanente sont rendues publiques et mises à la disposition des citoyens sous forme électronique sur le site internet du Département. Cette publication [...] leur entrée en vigueur et fait courir le délai de recours contentieux. Lorsqu’une personne demande à obtenir sur papier une délibération publiée sous forme électronique, le Président du Conseil Départemental
13/08/2024
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Volet équipement
Education musicale, EPS, Sciences un projet, un suivi, une analyse une dotation de projet des formations dédiées au numérique Pour les écoles publiques Mettre à niveau les écoles qui ne sont pas au [...] numériques Volet formation, accompagnement et recherche Volet inclusion numérique / aide à la parentalité S'y rendre Estimée à 4 128 631 €, l'enveloppe consacrée au volet "équipement" permettra de financer des [...] spécificité : « robotique et codage », « impression 3D », « sciences et sport » Environnement immersif d’apprentissage (casques à réalité virtuelle) Pour tous les collèges publics Une salle équipée d’un
13/08/2024
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Dispositif "Territoires Numériques Educatifs"
l'Education Nationale de la Jeunesse et des Sports, opérée par la Banque des Territoires (Caisse des Dépôts) avec les collectivités, l'académie, la Trousse à Projets et Réseau Canopé. Contact Pas d'image Mission [...] France 2030, Banque des Territoires, Caisse des Dépôts et Consignations, Réseau Canopé, Trousse à Projets Sommaire Enjeux et objectifs Le Département de la Vienne fait partie des « Territoires Numériques [...] Pour mener à bien ce dispositif durant les 3 prochaines années, 4 leviers/volets vont être déployés en même temps pour gagner en efficience. Voir Financement Plus de 8 M€ sont alloués au projet "Territoires
13/08/2024
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Loudun
territoriale basée sur le contrat, la dotation et les appels à projets : Volet 2 : Les projets de territoires (contrats avec les EPCI ). Volet 3 : Les projets d'initiative locale (Dotation de Solidarité Communale [...] Accéder à cette carte A lire également Senior Du financement de l’APA, à l’investissement dans les Ehpad (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) , sans oublier l’aide à l’aménagement [...] s, pour permettre à chacun de construire un projet de vie harmonieux et offrir, de l’enfance à l’adolescence, la possibilité de s’épanouir dans les meilleures conditions possibles. A lire également Service
13/08/2024
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Montmorillon
territoriale basée sur le contrat, la dotation et les appels à projets : Volet 2 : Les projets de territoires (contrats avec les EPCI ). Volet 3 : Les projets d'initiative locale (Dotation de Solidarité Communale [...] Accéder à cette carte A lire également Senior Du financement de l’APA, à l’investissement dans les Ehpad (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) , sans oublier l’aide à l’aménagement [...] s, pour permettre à chacun de construire un projet de vie harmonieux et offrir, de l’enfance à l’adolescence, la possibilité de s’épanouir dans les meilleures conditions possibles. A lire également Service
13/08/2024
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Vivonne
territoriale basée sur le contrat, la dotation et les appels à projets : Volet 2 : Les projets de territoires (contrats avec les EPCI ). Volet 3 : Les projets d'initiative locale (Dotation de Solidarité Communale [...] Accéder à cette carte A lire également Senior Du financement de l’APA, à l’investissement dans les Ehpad (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) , sans oublier l’aide à l’aménagement [...] s, pour permettre à chacun de construire un projet de vie harmonieux et offrir, de l’enfance à l’adolescence, la possibilité de s’épanouir dans les meilleures conditions possibles. A lire également Service
13/08/2024
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Poitiers 5
territoriale basée sur le contrat, la dotation et les appels à projets : Volet 2 : Les projets de territoires (contrats avec les EPCI ). Volet 3 : Les projets d'initiative locale (Dotation de Solidarité Communale [...] Accéder à cette carte A lire également Senior Du financement de l’APA, à l’investissement dans les Ehpad (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) , sans oublier l’aide à l’aménagement [...] s, pour permettre à chacun de construire un projet de vie harmonieux et offrir, de l’enfance à l’adolescence, la possibilité de s’épanouir dans les meilleures conditions possibles. A lire également Service
13/08/2024
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Poitiers 1
territoriale basée sur le contrat, la dotation et les appels à projets : Volet 2 : Les projets de territoires (contrats avec les EPCI ). Volet 3 : Les projets d'initiative locale (Dotation de Solidarité Communale [...] Accéder à cette carte A lire également Senior Du financement de l’APA, à l’investissement dans les Ehpad (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) , sans oublier l’aide à l’aménagement [...] s, pour permettre à chacun de construire un projet de vie harmonieux et offrir, de l’enfance à l’adolescence, la possibilité de s’épanouir dans les meilleures conditions possibles. A lire également Service
13/08/2024
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Poitiers 4
territoriale basée sur le contrat, la dotation et les appels à projets : Volet 2 : Les projets de territoires (contrats avec les EPCI ). Volet 3 : Les projets d'initiative locale (Dotation de Solidarité Communale [...] Accéder à cette carte A lire également Senior Du financement de l’APA, à l’investissement dans les Ehpad (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) , sans oublier l’aide à l’aménagement [...] s, pour permettre à chacun de construire un projet de vie harmonieux et offrir, de l’enfance à l’adolescence, la possibilité de s’épanouir dans les meilleures conditions possibles. A lire également Service
13/08/2024
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Poitiers 2
territoriale basée sur le contrat, la dotation et les appels à projets : Volet 2 : Les projets de territoires (contrats avec les EPCI ). Volet 3 : Les projets d'initiative locale (Dotation de Solidarité Communale [...] Accéder à cette carte A lire également Senior Du financement de l’APA, à l’investissement dans les Ehpad (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) , sans oublier l’aide à l’aménagement [...] s, pour permettre à chacun de construire un projet de vie harmonieux et offrir, de l’enfance à l’adolescence, la possibilité de s’épanouir dans les meilleures conditions possibles. A lire également Service
13/08/2024
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Poitiers 3
territoriale basée sur le contrat, la dotation et les appels à projets : Volet 2 : Les projets de territoires (contrats avec les EPCI ). Volet 3 : Les projets d'initiative locale (Dotation de Solidarité Communale [...] Accéder à cette carte A lire également Senior Du financement de l’APA, à l’investissement dans les Ehpad (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) , sans oublier l’aide à l’aménagement [...] s, pour permettre à chacun de construire un projet de vie harmonieux et offrir, de l’enfance à l’adolescence, la possibilité de s’épanouir dans les meilleures conditions possibles. A lire également Service
13/08/2024
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Lusignan
territoriale basée sur le contrat, la dotation et les appels à projets : Volet 2 : Les projets de territoires (contrats avec les EPCI ). Volet 3 : Les projets d'initiative locale (Dotation de Solidarité Communale [...] Accéder à cette carte A lire également Senior Du financement de l’APA, à l’investissement dans les Ehpad (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) , sans oublier l’aide à l’aménagement [...] s, pour permettre à chacun de construire un projet de vie harmonieux et offrir, de l’enfance à l’adolescence, la possibilité de s’épanouir dans les meilleures conditions possibles. A lire également Service
13/08/2024