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Résultats 21 à 40 sur 50 au total
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Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
de voirie, équipements destinés à une meilleure exploitation des réseaux Équipements assurant l’information des usagers, l’évaluation du trafic et le contrôle des titres de transport Pour la circulation [...] tout au long de l’année et seront instruits par la Direction des Routes. 5) Contenu des dossiers Formulaire de demande de financement (si dossier papier) Délibération du conseil municipal ou du conseil [...] la Vienne. Télécharger Règlement de la répartition du produit des amendes de police PDF 797,7 Ko Formulaire de demande DOC 421,0 Ko Délibération de la Commission Permanente du 28/03/2024 PDF 431,8 Ko Demande
04/07/2024
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Foire Aux Questions
indispensable pour vous informer du bon déroulé de votre demande. Ainsi l’adresse courriel est utilisée pour vous alerter sur les pièces ou informations manquantes, ou pour vous informer de son enregistrement [...] télécharger le guide . Vous pouvez également contacter l’assistance via le formulaire contact . Je ne trouve pas le formulaire papier pour faire ma demande ? Pour un meilleur service, les demandes de s [...] serviront uniquement à traiter votre demande. Votre adresse courriel sera utilisée uniquement pour vous informer du suivi de votre demande de subvention. Je ne suis pas habitué(e) aux demandes en ligne. Comment
04/07/2024
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Gestion du site
le site après 12 mois. Dans les services : 5 ans. lettre d’information Inscription et désinscription au service. Envoi des lettres d'information. Suivi et gestion des échecs d'envoi. Désinscription à la [...] Ces traitements concernent le fonctionnement du site. L'information relative aux dispositifs départementaux est accessible dans la page " Informations sur les Dispositifs départementaux" . ReCaptcha Google [...] Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Gestion du site Gestion des cookies Informations sur les dispositifs départementaux Engagement pour la Protection des données personnelles des usagers
04/07/2024
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Information transversale
Sommaire Annuaires Voir Extranet Voir Formulaires Voir
04/07/2024
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Informations sur les dispositifs départementaux
avez rempli un formulaire ou réalisé une démarche auprès des services et vous souhaitez en savoir plus sur l'utilisation de vos données personnelles. Vous trouverez ci-dessous une information complète, spécifique [...] légitimes, introduire une réclamation auprès de la CNIL. "Contactez-nous" (SVE) Les informations vous concernant dans ce formulaire de contact sont collectées par le Département de la Vienne, responsable de traitement [...] de votre demande. Votre demande en ligne est conservée 12 mois dans le cadre du formulaire de saisine ; les informations sont conservées par les services dans le cadre du traitement du dossier puis traitée
04/07/2024
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Jeu-concours
des participants et des gagnants information et identification des gagnants attribution des lots réalisation de statistiques (avec anonymisation préalable) Les informations sont conservées pendant une durée [...] jouer ! Stratégie touristique départementale L'Observatoire départemental du tourisme Le Système d’Information Touristique de la Vienne Expériences Famille Sites et itinéraires de randonnées Jeu-concours S'y [...] Règlement du jeu-concours PDF 463,2 Ko Traitement de vos données personnelles Le participant est informé que ses données à caractère personnel sont collectées sur la base de son consentement explicite et
04/07/2024
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Jeu-concours - Championnat de France de Drift
des participants et des gagnants information et identification des gagnants attribution des lots réalisation de statistiques (avec anonymisation préalable) Les informations sont conservées pendant une durée [...] commentaire répondant à la publication. Traitement de vos données personnelles Le participant est informé que ses données à caractère personnel sont collectées sur la base de son consentement explicite et [...] courrier (Département de la Vienne, Place Aristide Briand, CS 80319, 86008 Poitiers Cedex) ou via le formulaire de contact sur le site internet lavienne86.fr . Ils peuvent également, pour des motifs légitimes
16/07/2024
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Jeu-concours pour le match Grand Poitiers Handball 86 VS Livry-Gargan
des participants et des gagnants information et identification des gagnants attribution des lots réalisation de statistiques (avec anonymisation préalable) Les informations sont conservées pendant une durée [...] commentaire répondant à la publication. Traitement de vos données personnelles Le participant est informé que ses données à caractère personnel sont collectées sur la base de son consentement explicite et [...] courrier (Département de la Vienne, Place Aristide Briand, CS 80319, 86008 Poitiers Cedex) ou via le formulaire de contact sur le site internet lavienne86.fr . Ils peuvent également, pour des motifs légitimes
15/04/2024
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La restructuration des centres-bourgs et centres anciens
études préalables et de la phase opérationnelle) Formulaire de subvention via l'espace e-subvention Envoi du dossier de candidature Pour le formulaire de subvention : via l'espace e-subventions Service [...] fonction de pôle de centralité, confrontées à un phénomène de déprise commerciale et résidentielle préoccupant au regard des enjeux de développement équilibré du territoire départemental. Pour s’inscrire à [...] Évaluation de l’impact du projet (quantitatif et qualitatif) Composition du dossier de candidature Formulaire de candidature dûment complété Courrier de demande d’inscription à l’appel à projets adressé au
04/07/2024
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Le soutien aux structures sportives
Vienne. Télécharger Vie associative : formulaire de demande de subvention PDF 242,9 Ko Règlement Départemental sportif PDF 202,2 Ko Vie associative : informations sur le dossier de demande de subvention
04/07/2024
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Le sport de haut niveau
cette demande en ligne Télécharger Formulaire Demande d'aide équipe nationale PDF 242,9 Ko Vie associative : Règlement Départemental Sportif PDF 202,2 Ko Informations sur le dossier de demande d'aide équipe [...] apportée aux athlètes qui affichent des résultats sportifs nationaux ou internationaux. Télécharger le formulaire de demande d'aide au sportif de haut niveau Les Grands Clubs En 2023/2024, la Vienne compte 6 clubs
04/07/2024
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Le transport scolaire des élèves en situation de handicap
Extraits du règlement PDF 264,1 Ko TESH - Règlement PDF 1,4 Mo TESH - Informations sur les données personnelles PDF 136,2 Ko Information Pour aller + loin L'organisation des transports scolaires des collégiens [...] ment Global de la MDPH précisant le « Transport scolaire » ET La décharge parentale (page 3 du formulaire) UNIQUEMENT pour le transport collectif spécifique Télécharger Demande de prise en charge - 2024/2025
04/07/2024
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Les mesures en direction de l'enfance
placements La création de la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) pour une meilleure identification des informations préoccupantes (+ 120 % entre 2007 et 2014) L'amélioration des réponses [...] réalisé, est repris dans le Schéma 2015-2019 Des guides techniques ont été diffusés (sur les Informations Préoccupantes, les placements à domicile, l’adoption…) Une convention a été signée entre les services [...] ion du Service de l’ASE Télécharger Plaquette "comprendre le Projet Pour l'Enfant" PDF 2,3 Mo Information Pour aller + loin Règlement départemental d'aide sociale à l'enfance Conseil national d'accès aux
04/07/2024
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Les médias du Département
partage avec vous des espaces d’informations dédiés à la Vienne, à ses territoires et à ses habitants. Ces espaces numériques sont des lieux d'échanges, de partage d’informations (bons plans, initiatives locales [...] être faite via le formulaire " Contactez-nous " (thématique Communication). Charte des concours Le site lavienne86.fr propose aux internautes de participer à des concours via un formulaire de participation [...] contestation loi applicable Traitement de vos données personnelles Les informations recueillies avec votre consentement dans le formulaire de participation sont utilisées UNIQUEMENT dans le cadre du jeu/ concours/
04/07/2024
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L’accès aux documents administratifs
Faites votre demande de documents auprès des services départementaux, au moyen du formulaire de contact . Les informations vous concernant sont collectées dans le cadre des demandes d'accès aux documents [...] encadré par le code des Relations entre le public et l'administration. Le droit d’accès public aux informations Toutes les administrations, dont le Département de la Vienne, doivent communiquer les documents [...] désigner une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et de la réutilisation des informations publiques, le/la correspondant(e) CADA (Commission d’Accès aux Documents Administratifs) . Ce
04/07/2024
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L’aide aux études médicales et paramédicales
impôts sur le revenu. Information Pour aller + loin Faculté de médecine de l’université de Poitiers École d'orthophonie de la Faculté de médecine de Poitiers Télécharger Formulaire de demande de bourse [...] l'étudiant. Pour la bonne instruction de votre dossier, nous vous invitons à compléter intégralement ce formulaire et à fournir impérativement les pièces justificatives. Toute demande incomplète vous sera retournée [...] l'étudiant. Pour la bonne instruction de votre dossier, nous vous invitons à compléter intégralement ce formulaire et à fournir impérativement les pièces justificatives. Toute demande incomplète vous sera retournée
04/07/2024
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Mentions légales
satellites, édités par le Département de la Vienne, mettent à la disposition des internautes les informations suivantes. En date du 2 mai 2024, les sites satellites du Département de la Vienne sont : Sports [...] site. Le Département de la Vienne attache une importance toute particulière à la vérification des informations qu'il délivre via le site www.lavienne86.fr et ses sites satellites. Cependant, la Collectivité [...] es directes ou indirectes résultant de la consultation, l'utilisation ou l'interprétation des informations fournies. Les liens présents sur le site www.lavienne86.fr et les sites satellites peuvent orienter
04/07/2024
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Mesure d'accompagnement au budget (MASP)
moyen du formulaire : “ Demande d'accompagnement budgétaire et social (destinée aux professionnels) Télécharger Brochure "Mesure d'Accompagnement Social Personnalisé" PDF 199,3 Ko Formulaire "Fiche d' [...] MASP" (destinée aux particuliers) DOC 266,5 Ko Formulaire "Demande d'accompagnement budgétaire et social" (destinée aux professionnels) DOCX 84,2 Ko Information Ressources Union départementale des associations [...] réalisée : par la personne, ou un de ses proches, sollicite directement la demande au moyen du formulaire : “Fiche d'orientation” ou par un travailleur social d’une MDS (Les Maisons Départementales des
04/07/2024
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Mesure d’accompagnement au budget (MAESF)
Sociale ( CCAS (Centre communal d’action sociale) ) au moyen du formulaire : "Demande d'accompagnement budgétaire et social" . Télécharger Formulaire "Demande d'accompagnement budgétaire et social" DOCX 84,1 [...] 1 Ko Brochure "La Mesure d'Accompagnement en Économie Sociale et Familiale" PDF 297,2 Ko Information Ressources CAF Annuaire des MDS
04/07/2024
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Mode d'emploi
Télécharger Associations - Formulaire de demande de subventions PDF 242,9 Ko ACTIV' - Formulaire de demande de subventions DOC 419,0 Ko Associations - Informations sur le formulaire de demande de subventions [...] démarche en ligne Vous avez perdu vos identifiants ? ! Vous pouvez les demander à nouveau via le formulaire de contact . Pour cela vous devez sélectionner le thème référent à la direction où vous avez réalisé [...] pas vos codes d'accès, veuillez vous reporter à la rubrique "Comment se connecter ?" ci-dessus. Information Du bon usage des subventions Les subventions publiques non utilisées conformément aux objectifs
04/07/2024