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Mentions légales
En savoir plus . Toutefois si vous rencontrez des difficultés vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact . Taille d'affichage Les textes de contenu dans ce site et les sites satellites [...] Mentions légales Données personnelles Accessibilité et qualité web Aide à la navigation Plan du site Contactez-nous S'y rendre Sommaire Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 [...] recommandé de ne pas pointer directement vers les documents téléchargeables des sites (plaquettes, formulaires… sous format doc, pdf…) mais de pointer vers les pages les contenant. Le Département de la Vienne
12/11/2024
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ACTIV', le principe
modalités suivantes. Les collectivités subventionnées au titre de leur projet prennent l’engagement de contacter le référent clauses sociales du Département de la Vienne avant le lancement du marché afin de déterminer [...] lots qui le composent, peuvent intégrer une clause sociale d’insertion. En amont de cette prise de contact, vous devez dûment compléter la fiche d'étude de faisabilité d'insertion de clauses sociales dans [...] des engagements et, le cas échéant, le suivi sur site des bénéficiaires de la clause d’insertion CONTACT : Référent Clauses Sociales du Département de la Vienne Mission Commande Publique Tél : 05 49 55
12/11/2024
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Consentements pour formulaires
l'enquête, ou auprès du Délégué à la protection des données personnelles du Département depuis le formulaire " Contacter le DPO " sur le site lavienne86.fr. Les informations vous concernant sont collectées par [...] implanté ainsi qu’aux femmes enceintes. Le gilet ne doit pas se porter à même la peau ni être en contact direct avec de l’eau ni autres liquides. En cas de pluie, vous pouvez mettre le gilet sous votre
12/11/2024
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Accessibilité et qualité web
» Déclaration d'accessibilité Retour d'information et contact Si vous n'arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers [...] Mentions légales Données personnelles Accessibilité et qualité web Aide à la navigation Plan du site Contactez-nous S'y rendre Accessibilité : partiellement conforme L'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 [...] avec la touche Echap. La gestion des aides de saisie et des erreurs de saisie sur les champs de formulaire ne sont pas pertinents ou fonctionnels. Les fichiers bureautiques ne sont pas accessibles et n'ont
12/11/2024
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Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
tout au long de l’année et seront instruits par la Direction des Routes. 5) Contenu des dossiers Formulaire de demande de financement (si dossier papier) Délibération du conseil municipal ou du conseil [...] la Vienne. Télécharger Règlement de la répartition du produit des amendes de police PDF 797,7 Ko Formulaire de demande DOC 421,0 Ko Délibération de la Commission Permanente du 28/03/2024 PDF 431,8 Ko Demande [...] routière ? Faites votre demande en ligne via la plateforme e-subvention. Je réalise ma demande en ligne Contact Pas d'image Direction des routes - amendes de police Adresse : Place Aristide Briand CS 80319 86008
12/11/2024
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Enseignements artistiques
instruments donne lieu chaque année à une soirée musicale, la soirée "Notes en Scènes". TÉLÉCHARGER Formulaire de demande d'aide à l'achat d'instrments - subventions 2024 PDF 748,3 Ko Les écoles d'art vivant [...] aussi partie de l'offre de formation de l'établissement. Consulter le site de l'école de cirque Contact Pas d'image Direction de la culture et du tourisme Courriel Tél. : 05 49 55 66 60
12/11/2024
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Le transport scolaire des élèves en situation de handicap
concernés dans la Vienne. Consulter le site des Transports scolaires de la Région Nouvelle-Aquitaine Contact Contact Choix du plan © OpenStreetMap contributors Fermer Direction des Routes - Pôle TESH Du lundi au [...] ment Global de la MDPH précisant le « Transport scolaire » ET La décharge parentale (page 3 du formulaire) UNIQUEMENT pour le transport collectif spécifique Télécharger Demande de prise en charge - 2024/2025
12/11/2024
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Engagement pour la Protection des données personnelles des usagers
départementaux Engagement pour la Protection des données personnelles des usagers Lexique Prendre contact avec le délégué à la protection des données (DPO) S'y rendre Sommaire Afin d’accomplir ses missions [...] l’utilisation de vos données et les droits qui en découlent. Cette information est accessible sur les formulaires de collecte, les dossiers de demande de droits, les téléservices, ou dans les lieux d’accueil du
12/11/2024
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Relations Internationales
pour les comités de jumelage entretenant un partenariat avec le Burkina Faso). Je télécharge le formulaire LE SAVIEZ-VOUS ? Le Département propose régulièrement des missions de services civiques chez ses [...] pour les étudiants qui souhaitent effectuer un stage et/ou une poursuite d'études à l'étranger. Contact Pas d'image Direction des Sports et de la Coopération Internationale Courriel Tél. : 05 49 50 28
12/11/2024
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Diffusion culturelle
permet de suivre l'état d'avancement de votre dossier. Je réalise cette demande en ligne Télécharger Formulaire de demande d'aide de diffusion culturelle DOC 137,0 Ko Contrat d'engagement républicain attestation [...] PDF 1,7 Mo Logo ACTIV'CULTURE - vertical PNG 117,4 Ko Règlement Départemental Culturel PDF 1,2 Mo Contact Pas d'image Direction de la culture et du tourisme Courriel Tél. : 05 49 55 66 60
12/11/2024
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Vivre en établissement
des établissements publics et privés une aide personnalisée à la recherche des établissements un formulaire unique et national de demande d’admission une transmission confidentielle et sécurisée des données [...] d'autonomie ? Des réponses à vos questions sur : https://www.pour-les-personnes-agees.gouv.fr./ Contact Pas d'image Vienne Infos Sociales Courriel Tél. : 05 49 45 97 77
12/11/2024
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Compagnies professionnelles
représentation du spectacle. Télécharger Règlement Départemental Culturel PDF 1,2 Mo Vie associative : formulaire de demande de subvention PDF 242,9 Ko Vie associative : informations sur le dossier de demande [...] la rencontre entre musique, arts plastiques & poésie au collège Ferdinand Clovis Pin de Poitiers Contact Pas d'image Direction de la culture et du tourisme Courriel Tél. : 05 49 55 66 60
12/11/2024
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À la découverte des Espaces Naturels Sensibles
Dossier à transmettre au Département de la Vienne par courriel ou par voie postale Télécharger Formulaire d'inscription PDF 338,6 Ko Règlement PDF 146,5 Ko Brochure appel à projets PDF 1,1 Mo Fiche évaluation [...] l’élevage. Les Espaces Naturels Sensibles sont au cœur de la politique environnementale du Département. Contact Pas d'image Direction de l’Agriculture, de l’Eau et de l’Environnement Adresse : Département de la
12/11/2024
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Classes Art et Patrimoine
de deux Classes Art et Patrimoine par collège et par an. Les collèges doivent prendre directement contact en amont de leur candidature avec les sites patrimoniaux pour préparer la sortie pédagogique qu'ils [...] au Département 4 mois avant les dates prévues des sorties pédagogiques envisagées. Télécharger Formulaire de candidature PDF 732,3 Ko Réglement d'intervention PDF 593,4 Ko Enquête de satisfaction PDF 80
12/11/2024
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Communiqués et dossiers de presse
journalistes. Vous souhaitez un renseignement, bénéficier d'une aide, contacter un service... merci d'utiliser le formulaire de contact mis à votre disposition. [...] œuvre est terminé PDF 658,9 Ko 2020 Décembre 2020 Des tests antigéniques pour les personnels au contact des plus fragiles PDF 522,5 Ko Des haies pour favoriser la biodiversité, préserver l’eau et capturer
12/11/2024