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Mode d'emploi
Télécharger Associations - Formulaire de demande de subventions PDF 242,9 Ko ACTIV' - Formulaire de demande de subventions DOC 419,0 Ko Associations - Informations sur le formulaire de demande de subventions [...] démarche en ligne Vous avez perdu vos identifiants ? ! Vous pouvez les demander à nouveau via le formulaire de contact . Pour cela vous devez sélectionner le thème référent à la direction où vous avez réalisé
12/11/2024
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Foire Aux Questions
votre demande : télécharger le guide . Vous pouvez également contacter l’assistance via le formulaire contact . Je ne trouve pas le formulaire papier pour faire ma demande ? Pour un meilleur service, les
12/11/2024
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ACTIV' Volet 4 : les appels à projets
à 27 Contact Pour les Communautés de Communes du Pays Loudunais, du Haut Poitou et du Civraisien en Poitou Direction de l'Appui aux Territoires et à l'Habitat Courriel Tél. : 05 49 62 91 99 Contact Pour [...] d'ACTIV' : p.21 à 36 Contact Pas d'image Direction de l'Agriculture, de l'Eau et de l'Environnement Tél. : 05 49 62 91 10 La Vienne en Jeux Consulter le dispositif dans son intégralité Contact Pas d'image Direction [...] en phase opérationnelle. Consulter l'appel à projets Règlement Département d'ACTIV' : p.28 à 32 Contact Pas d'image Direction de l’Appui aux Territoires et de l'Habitat Courriel Tél. : 05 49 49 64 30
12/11/2024
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ACTIV', le principe
modalités suivantes. Les collectivités subventionnées au titre de leur projet prennent l’engagement de contacter le référent clauses sociales du Département de la Vienne avant le lancement du marché afin de déterminer [...] lots qui le composent, peuvent intégrer une clause sociale d’insertion. En amont de cette prise de contact, vous devez dûment compléter la fiche d'étude de faisabilité d'insertion de clauses sociales dans [...] des engagements et, le cas échéant, le suivi sur site des bénéficiaires de la clause d’insertion CONTACT : Référent Clauses Sociales du Département de la Vienne Mission Commande Publique Tél : 05 49 55
12/11/2024
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Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
tout au long de l’année et seront instruits par la Direction des Routes. 5) Contenu des dossiers Formulaire de demande de financement (si dossier papier) Délibération du conseil municipal ou du conseil [...] la Vienne. Télécharger Règlement de la répartition du produit des amendes de police PDF 797,7 Ko Formulaire de demande DOC 421,0 Ko Délibération de la Commission Permanente du 28/03/2024 PDF 431,8 Ko Demande [...] routière ? Faites votre demande en ligne via la plateforme e-subvention. Je réalise ma demande en ligne Contact Pas d'image Direction des routes - amendes de police Adresse : Place Aristide Briand CS 80319 86008
12/11/2024